Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 12·fr
    ...S'il est vivant, il sera mis en liberté. L'exécution de ces mesur...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 19·fr
    ...Après l'assemblée de concordat, prévue aux articles 507 et suivant...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ...de dispositions statutaires, suivant les règles déterminées en Ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 7·fr
    ... ou à l'architecte intéressé suivant le cas. Les parties intéress...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 11·fr
    ...sont régies par la procédure suivante : a) les annexes à la présen...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...ectuée que dans l'un des cas suivants : a. une réalisation du rev...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr
    ...Les marchés de définition sont passés suivant la procédure de gré ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 14·fr
    ...24°) Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois d...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 8·fr
    ...s dispositions particulières suivantes : 1° Les transferts à dest...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 11·fr
    ...Sa responsabilité, suivant le nombre ou la gravité des actions d'i...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 5·fr
    ...s chercheurs ayant un grade équivalent ou parmi les personnalités ...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 26·fr
    ...# GERANCE LIBRE Suivant acte s.s.p. en date du 15 août 1965, il a...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 15·fr
    ... hauteurs de Djebel Mghuilla suivant les cotes 643 Nadhour Koudiet...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr
    ...ure à celle où il est classé suivant les exigences du service et p...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr
    ...e cent quatre vingtième jour suivant la reprise du service actif. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 24·fr
    ...fonctionnant dans les conditions suivantes : A. — Opérations au c...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 10·fr
    ...56 et DPM 1 (Hammam Ghezez), suivant le liséré orangé indiqué aux ...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 8·fr
    ...u à application des surtaxes suivantes : - modification ou transf...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...— S'il arrivait qu'une des Hautes Parties Contractantes voulût dén...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 17·fr
    ...N° 724 # CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant acte s.s.p. en date d...