Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...cle 26, sous les réserves et suivant les modalités prévues par les...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 39·fr
    ...— Suivant acte reçu par Monsieur Zakaria Ben Ali Kacem, Receveur d...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...ours et les cinquante années suivantes. Il est prélevé au bénéfice...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 3·fr
    ... à la spécialité du candidat suivant dessin et instructions écrite...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 10·fr
    ...anisée en différents marchés suivant les critères fixés par la Règ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 8·fr
    ...budget pour l'année agricole suivante et fixe la cotisation de cha...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 7·fr
    ..., à compter du 1er mai 1975 Sijivana Boukadhaba, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 13·fr
    ... puis se dirige vers l'Ouest suivant les côtes (993-965-929-803 Ma...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...es institutions d'un niveau équivalent ou supérieur. L'organisati...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 4·fr
    ...ion est réglée de la manière suivante : a - cette personne est co...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...ices d'une année sur l'année suivante. Elle confère au Conseil le...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...es des pièces justificatives suivantes : 1. — Un certificat de na...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...dues coupables aux sanctions suivantes : Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...Suivant acte s.s.p. en date à Tunis, du 1er août 1962, il appert q...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 23·fr
    ... soit d'un diplôme admis en équivalence. Art. 59. - Les assistant...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 40·fr
    ...- Suivant acte s.s.p. fait à Bizerte le 1er octobre 1963, enregist...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ... membre d'un poste consulaire vivant à son foyer et, s'il y a lieu...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 10·fr
    ...lontaire sous les conditions suivantes : 1°) que l'acte d'aliénat...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 6·fr
    ...24° Défaut de blanchiment à la chaux et de lessivage des parois de...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 15·fr
    ...nter ou à en payer la valeur suivant la fixation qui en sera faite...