Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 18·fr
    ...B11491999 Siège social : Zone portuaire de Radès - 2040 Radès En...
  • Annonces Légales·2016 / N°057·page 17·fr
    ...Sfax N°B123271999 M.F : 418232 G Suivant le procès-verbal de l'a...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 27·fr
    ...19/8/2016, sous le numéro (16701999) dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 60·fr
    Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particul...
  • Journal Officiel·2020 / N°056·page 8·fr
    ...par la loi 99-73 du 26 juillet 1999, Vu le décret n° 90-1400 du 3...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 40·fr
    ...13410 délivré à Tunis le 17/06/1999 son domicile élu son cabinet d...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 8·fr
    ...écret n° 99-2391 du 26 octobre 1999, portant attribution de la cla...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 28·fr
    ...ar le décret n° 1233 du 31 mai 1999, Vu l'arrêté du ministre de l...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 15·fr
    ...par la loi n° 99-93 du 17 août 1999, telle que complétée par la lo...
  • Annonces Légales·2009 / N°141·page 11·fr
    ...tance de Bizerte sous le n° D0419992009 en date du 20/11/2009. Il...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 21·fr
    ...B13301999 Suivant l'A.G.E réunie en date du 29 Janvier 2010 enreg...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 27·fr
    ...B199091999 C.N.S.S : 00296136-92 En vertu du P.V. de l'assemblée...
  • Journal Officiel·1999 / N°002·page 5·fr
    ...rnal Officiel de la République Tunisienne — 5 janvier 1999 Page 17
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 14·fr
    ...par la loi n° 99-93 du 17 août 1999, telle que complétée par les l...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 17·fr
    ...stre de l'industrie du 25 août 1999, portant autorisation de cessi...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 23·fr
    ...4) Approbation des états financiers des années 1998, 1999, 2000, 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 26·fr
    ...B149151999 Matricule fiscal : 45944L/A/M/000 Suivant au PV de l'...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 31·fr
    ...eprésentant légal (RC N°B11473119997) ayant son siège social au 4 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°002·page 30·fr
    ...B192021999 Suivant le procès-verbal d'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 26·fr
    ... la loi n° 99-71 du 26 juillet 1999, ensemble les textes qui l'ont...