Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 15·fr
    ...dministration et des Rapports individuels et consolidés des Commis...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 34·fr
    ...consistant en 30910 parts indivises de la parcelle n° 1 du plan du...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 34·fr
    ...4/ 1125,1041725 parts indivises soit 1125,1041725 m² de la parcell...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 56·fr
    ...rémunération soit d'une façon individuelle, soit au sein de groupe...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 4·fr
    ...relative au tiers (1/3) indivis de l'immeuble est fixée à la somme...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 41·fr
    ...cuisine non achevée et le 1/4 indivis des parties communes : les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 21·fr
    ...re, par tiers entr'eux dans l'indivisions. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 32·fr
    ...bdelwaheb, appartenant dans l'indivision aux associés savoir la so...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente des parts indivisées soit 68531 par...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 150/4765 parts revenants à ti...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à 1.416,766,000 dinar...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 17·fr
    ...es et approbation des comptes Individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 32·fr
    ...insi que des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr
    ...'affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestat...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 10·fr
    ...892/12500 parts dans l'indivision objet du titre foncier n°52188 T...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 35·fr
    ...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...il s'agit des 25776,375/206211 parts indivises de la propriété agr...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 29·fr
    ...Consiste en 2004,165 parts indivis dans le titre foncier n°577612 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 10·fr
    ...ses prolongements dans la vie individuelle et dans la vie sociale;...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...rivatif en droit de propriété individuel à l'intérieur de ce terri...