Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 19·fr
    ...- les fonctions du secrétariat sont les suivantes : a) organiser l...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 7·fr
    ...évus par les articles 300 et suivants du présent Code. ART. 321. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr
    ...is parmi les fonctionnaires équivalents au moins à la catégorie "A...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr
    ...t d'un co-indivisaire, elle équivaut à l'opposition prévue par l'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 19·fr
    ...De là, la limite dévie vers l'Est, suivant une ligne imaginaire et...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 20·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : ## CHAPITRE 1 (nouveau) ...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr
    ... statuer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Commissaire au...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ...écessaires, et d'accorder l'équivalence aux diplômes étrangers dan...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 122·fr
    ...ieur accomplie ou un niveau équivalent ou être titulaire du certif...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...tion, ni toute autre mesure équivalente ayant un effet similaire d...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 11·fr
    ...te se dirige vers le nord en suivant l'avenue Essalloum jusqu'à sa...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 11·fr
    ...— Dans les quarante-huit heures suivant la déclaration et le dépôt...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 14·fr
    ...— Les dispositions suivantes s'appliquent à toutes les voies d'une...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr
    ...a Banque Centrale de Tunisie suivant les procédures prévues aux ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr
    ...e peuvent être effectués que suivant autorisation du Ministère de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 30·fr
    ...es dispositions essentielles suivantes : I. — L'Assemblée Général...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr
    ...Les établissements visés aux articles 153 et suivants du Code de T...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 5·fr
    ...24° Défaut de blanchissement à la chaux et de lessivage des parois...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 47·fr
    ..., l'analyse juridique et la motivation de la décision. La dernièr...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 29·fr
    ...N° 901 GERANCE LIBRE Suivant acte sous seing privé du 15 mai 196...