Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 3·fr
    ...ressé, dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 26·fr
    ...# AVIS DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte s.s.p. en date à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 12·fr
    ... infraction autre que celle motivant la demande d'extradition, ce ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr
    ...l a, notamment, les pouvoirs suivants : — Il représente la Sociét...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr
    ...duellement ou solidairement, suivant les cas, envers la société ou...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 6·fr
    ... ou si dans le cours du mois suivant les arbitres ne se sont pas m...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr
    ...r notamment les dispositions suivantes : a) Le quorum est de six m...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 14·fr
    ...riptions des articles 428 et suivants du présent Code. Si, au jou...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr
    ...Cette communication doit être faite dans les mois suivant la concl...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 11·fr
    ...e des actions, de la manière suivante, et sous la condition suspen...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 20·fr
    ...ions prévues aux paragraphes suivants, les méthodes de fixation de...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 14·fr
    ...Les suivants sont élus délégués suppléants. En cas d'égalité des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 39·fr
    ...essionnels de qualification équivalente à celle des professionnels...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 3·fr
    ...Les tarifs seront fixés conformément aux dispositions suivantes :
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 8·fr
    ...l y a lieu, la tenue d'états suivant une forme et une méthode appr...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 3·fr
    ...rsonnes physiques ou morales suivant un cahier des charges établi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr
    ...es Architectes dont les noms suivants: Mr. BOUZID Abdelmajid, mat...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 20·fr
    ...ire selon les grandes lignes suivantes : 1. - Le mécanisme de fin...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 8·fr
    ...titution étrangère admis en équivalence conformément à la réglemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ...— 100 % aux actionnaires, suivant le nombre d'actions qu'ils possè...