Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Annonces Légales·2015 / N°132·page 43·fr
    ...5, registre 2 n° 1635 et de l'expertise de M Mohamed Meseddi du 30...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 51·fr
    ...80.000) selon le rapport de l'expert. Date et lieux de d'adjudica...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 20·fr
    ...000), selon l'estimation de l'expert Monsieur Zouhair Jedda dressé...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 28·fr
    ...e décrit dans le rapport de l'expert en matière de location et des...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 15·fr
    ...la mise à prix est estimée selon l'expert Aboubaker Mankai dans so...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 40·fr
    ...ction du prix initial suivant expertise par Mme Houda Fakhfakh. J...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 42·fr
    ...Fixé par l'expert judiciaire à soixante mille et cent trente dinar...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...5°) Peut présenter des rapports d'expertise lorsqu'elle est sollic...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...rs un accusé, un témoin ou un expert, pour en obtenir des aveux ou...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ...nt fixées par la commission d'experts prévue par l'arrêté susvisé ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 28·fr
    ... soumis à l'appréciation d'un expert comptable dont le rapport est...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...près l'estimation faite par l'expert Monsieur Brahim Hamrouni, ord...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 4·fr
    ...Il peut également charger un expert afin de procéder à la vérifica...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr
    ...La mise à prix est fixée à 37.450.000 dinars d'après expertise lég...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 37·fr
    ...ommer Messieurs Ahmed Meddeb, Expert Comptable et Habib Dellagi Fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 3·fr
    ...Evaluate par l'expert Mr Fethi Laribi, elle est égale à cent quinz...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 60·fr
    ...e dinars d'après le rapport d'expertise. La vente aura lieu le lun...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 42·fr
    ...Les honoraires de l'expert seront prélevés sur le produit de la ve...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 28·fr
    ...e Bureau de Mr Tarek Souissi expert aupré des Tribunaux 3, Bis R...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...), selon les estimations de l'expert Mr Slah Aboubaker délégué en ...