22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr...Les 657 parts en indivise de la totalité d'une maison populaire n°...
- Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr...Toutes les parts indivises correspondant à une parcelle de 24 hect...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 16·fr...Dans l'indivision entr'eux, suivant leurs droits successoraux. c) ...
- Annonces Légales·2010 / N°143·page 26·fr...ed et Saifeddine Kchaw dans l'indivision et à égalité entre les de...
- Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr...Les parts indivises revenant du droit à Rached Khamassi évaluées à...
- Annonces Légales·2012 / N°032·page 42·fr...97136 ; La totalité des parts indivises soit 472,1/58070 parts (47...
- Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr...La totalité de la moitié indivise de l'immeuble sis au périmètre c...
- Journal Officiel·1989 / N°006·page 6·fr...Il a droit, en outre, à la communication de son dossier individuel...
- Annonces Légales·2018 / N°007·page 56·fr...RTNA" (anciennement les parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2018 / N°096·page 34·fr...la totalité des parts indivises de l'ordre de 32280/30729 parts re...
- Annonces Légales·2021 / N°111·page 10·fr...te dans la totalité des parts indivises (412.550 / 224644) revenan...
- Annonces Légales·2005 / N°050·page 2·fr...La totalité de tous les droits indivis revenant à Mr. Mohamed Nabi...
- Journal Officiel·1969 / N°047·page 13·fr...Cet avis tient lieu d'invitation individuelle. Le Fondateur Prési...
- Annonces Légales·2009 / N°016·page 53·fr...49,25 parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n° 1217...
- Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr...La totalité des parts indivises appartenant à la débitrice saisie ...
- Annonces Légales·2012 / N°098·page 47·fr...ficie de 96 m² avec la moitié indivise d'un espace nord de 2m de l...
- Annonces Légales·2015 / N°099·page 40·fr...La totalité des parts dans l'indivision appartenant à Fathi Khélif...
- Annonces Légales·2019 / N°037·page 14·fr...ue la valeur réelle des parts indivises revenant à la débitrice sa...
- Journal Officiel·2000 / N°007·page 8·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
- Annonces Légales·2025 / N°013·page 12·fr...La totalité des parts indivises (800/2734) dans le titre foncier n...