Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 68·fr
    ...Que suivant un autre acte s.s.p. également du 1er décembre 1960, e...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 13·fr
    ...A cet effet, il exerce les attributions suivantes : 1 - Supervise...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...Dans ce cas, le bénéficiaire perçoit une indemnité équivalente à l...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...leur scolarité dans le cycle suivant, soit d'intégrer la formation...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ... à examiner les propositions suivantes qui visent à amender éventu...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 13·fr
    ...té à responsabilité limitée, suivant acte sous setucs privés du 5 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...NTE ## DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte sous seings privés en da...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 35·fr
    ...B HIMDA | CIN | sssss397 | BEN IVA NAM BEN TAEB | CIN | sssss244 |...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 8·fr
    ...Le deuxième certificat et, éventuellement les suivants sont transm...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 25·fr
    ...## VENTE DE FONDS DE COMMERCE Suivant acte s.s.p., en date à Tuni...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...Les établissements visés aux articles 153 et suivants du Code du T...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 18·fr
    ...raction passible d'une peine privative de liberté d'au moins cinq ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ...— Extrait des Statuts Suivant acte sous seing privé du 23 décembr...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ... sous réserve des conditions suivantes : - déposer, contre accusé...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 8·fr
    ...te sécurité de tout organisme vivant modifié résultant de la biote...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr
    ...ées à nouveau sur l'exercice suivant, soit pour être versées à un ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 8·fr
    ...— Dans les quarante-huit heures suivant l'admission, il est établi...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ...70, avenue de Paris, Tunis Suivant acte s.s.p., en date à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr
    ...cessivement les affectations suivantes : a) Prélevement des somme...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...Il a notamment les pouvoirs suivants, lesquels sont énoncables et ...