Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 10·fr
    ...euvent par conséquent varier suivant l'emplacement de ces dernière...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr
    ...ués par les points de repère suivants : (Extraits du tableau génér...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 21·fr
    ... changement dans la gérance Suivant acte s.s.p. en date à Tunis d...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ... commise au cours de l'année suivant la date du prononcé du jugeme...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 33·fr
    ...sur les bénéfices des années suivantes. Dernier bilan : La Sociét...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 16·fr
    ...rticle 12, dans les six mois suivant l'entrée en vigueur de la con...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...tée à nouveau sur l'exercice suivant, soit pour la constitution de...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 33·fr
    ... cumulatif d'un exercice aux suivants calculé sur le montant du ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...ées à nouveau sur l'exercice suivant. Le surplus du bénéfice est ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 45·fr
    ...r se terminer le 31 décembre suivant. ## Détermination des Bénéfi...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr
    ...— Suivant acte reçu par M. Ben Youssef Mohamed-Salah, Receveur de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 18·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant, soit pour les porter à tous ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 12·fr
    ... s'effectuer dans les délais suivants : 1. Personnes Physiques : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 9·fr
    ...l pour les fautes de gestion suivantes : - transfert de son logem...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 26·fr
    ... auteur feu Saïd susdésigné, suivant la répartition successorale l...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 25·fr
    ... au capital de 3.500 dinars Suivant acte sous seings privés, du 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 30·fr
    ...entre 13 et 18 ans - Ortenti suivant une mission judiciaire par la...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...i les agents ayant un grade équivalent à caractère médical. Le ch...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ... il est prélevé dans l'ordre suivant : 1° 5 % pour constituer le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 5·fr
    ...évues par les articles 43 et suivants, ceux qui, par voie de press...