Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 26·fr
    ...essivement les effectuations suivantes : a) Prélèvement des sommes...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 42·fr
    ...ECHIR MSAANI | SARAA NEE ZORAI IVAHAL | | AMNA BT MOHAMED DHANRI...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 34·fr
    ...» Société Anonyme au capital de 2.500 Dinars Suivant acte sous s...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 5·fr
    ...tions indiquées aux articles suivants du présent code. ARTICLE 17...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 5·fr
    ...end l'intéressé, aux époques suivantes : — du 15 juillet au 15 ao...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 38·fr
    ...AH | | MEKNI NOUREDINE | | IVAN PAPOUSEK | | MONTEBELLO DENI...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 26·fr
    ...sur les bénéfices des années suivantes. 3° Sur le surplus, l'Asse...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 21·fr
    ...# GERANCE LIBRE Suivant acte sous seings privés en date à Tunis d...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 4·fr
    ...e de garanties et de normes équivalant à celles existant en cas d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 20·fr
    ...MENT (SOTUDEF) », constituée suivant acte sous seings privés en da...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 16·fr
    ...viron, dont une partie est cultivable et l'autre complantée de deu...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 19·fr
    ...auf l'effet des dispositions suivantes. ARTICLE 21. — Bureau du C...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 29·fr
    ... d'Administrateurs déterminé suivant celui des membres en fonction...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 25·fr
    ...- Principe de l'équivalence. - Les gaz, les gaz parfaits. - Princi...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    ...l'agent des douanes sont les suivantes : - L'activité. - Le détach...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr
    ... il est prélevé dans l'ordre suivant : 1°) 5 % de réserve légale ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 16·fr
    ...à compter du premier janvier suivant la date de leur souscription,...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 17·fr
    ...— Les titulaires d'actions libérées des versements exigences suiva...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 19·fr
    ...Mahmoud ben Ali Bourguiba Suivant acte sous seinge privés en date...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 20·fr
    ...## DÉCLARATION DE SOUSCRIPTION Suivant acte reçu par Monsieur le ...