Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 14·fr
    ...du présent procès-verbal pour accomplir toutes les formalités requ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 24·fr
    ...sienne lui est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 18·fr
    ...la Société, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 201...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 32·fr
    ...ttributions du ministère, - d'accomplir pour ces documents et info...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 33·fr
    ...sports, un relevé de services accomplis actualisé et une copie de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 19·fr
    ...Pouvoirs pour accomplissements des formalités juridiques requises ...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 6·fr
    ...6 - Tout dossier soumis à la commission spéciale doit être accompa...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 15·fr
    ...enne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 7·fr
    ...ièces y annexées doivent être accompagnées de traductions dans la ...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 7·fr
    ...Economiques de Gestion) ayant accompli avec succès la 7ème année s...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 27·fr
    ...de première instance de Tunis accompagnés du rapport des commissai...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 3·fr
    ... 2006, sous le n° D012212006, accompagné de deux copies du PV de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 10·fr
    ...ienne leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 29·fr
    ...l de la dite assemblée pour l'accomplissement de toute formalité l...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 5·fr
    ...Assistance, Conseils, Accompagnement et Soutien des entreprises da...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 29·fr
    ...a société qui a pour tâches d'accomplir les procédures légales de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 22·fr
    ...Délégation des pouvoirs pour l'accomplissement des formalités léga...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 27·fr
    ...u'au seront considérées comme accomplies par la société Forum Grou...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 28·fr
    ...Monsieur Zied Moalla; - Pouvoirs pour l'accomplissement des formal...
  • Journal Officiel·1996 / N°070·page 3·fr
    ...r des réunions et le transmet accomagné des dossiers aux membres 1...