Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr
    ...**Biens mis en vente** Les trois quarts (3/4) indivis d'un immeub...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 27·fr
    ...la totalité de six hectares indivis de la totalité de quarante hec...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...ères et voyages collectifs ou individuels et généralement toutes a...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 42·fr
    ... la totalité des quotes-parts indivises afférentes à l'appartement...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 59·fr
    ...la plupart des logements sont individuels ouvrant sur un environne...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...La moitié indivise dans l'immeuble objet du titre foncier n° 69485...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 17·fr
    ...Sept parts indivises d'un bâtiment et deux terrains situés à Mokni...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 4·fr
    ...Monia Hmida CIN n°05782636 a donné ses parts indivisaires du fonds...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...Les 1200 parts dans l'indivision de la totalité de titre foncier n...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 11·fr
    ...'elle est la propriété dans l'indivision de : 1° : le requérant, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 40·fr
    ...La totalité des (60.875/6155) parts indivises revenant à la partie...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 8·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 21·fr
    ...nistrateurs sont responsables individuellement ou solidairement, s...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 37·fr
    ...Il s'agit de parts dans l'indivision du terrain agricole objet du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 8·fr
    ...aires sont fixés par vacation indivisible d'une heure à raison de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ...t et un (29/3/2021) des parts indivises des titres fonciers n°1484...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 5·fr
    ...IN n°12814856 toute la moitié indivise du fonds de commerce exploi...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 10·fr
    ...Les parts immobilières indivises objet de la vente : Se situent à...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 15·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 46·fr
    ...Ainsi que les 136/277 2ème parts indivises représentant les partie...