Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 416 résultats pour ""SIF""
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...Aucun changement n'est apporté dans son actif ni dans son passif, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 27·fr
    ...charge de supporter tout le passif, tel qu'il existait à cette dat...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr
    ... la Société et éteindre son passif. Sauf décision de l'Assemblée G...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr
    ...507 | | | 88.640.500 | Passif | Capital | 50.000.000 | | -...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 24·fr
    ...r les lieux dits « Ain Es-Sefissifa », « Ragoubet El-Ktef » et enf...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr
    ...ieurs étages de tamisage successifs. Le présent avis fera courir ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...nt les taux d'incapacité successifs, chacun d'eux, à partir du sec...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr
    ...ment annulé, si aucun usage abusif n'est à craindre. ART. 1. — Nu...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 8·fr
    ... 1er octobre 1974 Abdennabi Wassifa, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 30·fr
    ...vec prise en charge de leur passif. Elle a nommé Messieurs Houcine...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 23·fr
    ...s, seront pour son compte exclusif et à sa charge, la Société « BA...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 20·fr
    ...anciennes parts sociales le passif qui pourrait se révéler. Pour ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 8·fr
    ...ion, en plusieurs étages successifs, de façon à éliminer la substa...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 22·fr
    ...**Dissolution-liquidation.** — Après le règlement du passif et les...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 27·fr
    ...— Après le règlement du passif et des charges de la Société, le pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 22·fr
    ...De là, la limite s'étend le long de « Sarassif » jusqu'à arriver a...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr
    ...- La falsification des écritures comptables; - La dissimulation de...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr
    ...e la Société d'Étaitier son passif, sauf les restrictions que l'As...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...t être tarifé à un taux progressif mensuel ou journalier qui ne pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...ctifs sur le total formé au passif par les créances des tiers et l...