19 416 résultats pour ""SIF""
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr...Aucun changement n'est apporté dans son actif ni dans son passif, ...
- Journal Officiel·1960 / N°002·page 27·fr...charge de supporter tout le passif, tel qu'il existait à cette dat...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr... la Société et éteindre son passif. Sauf décision de l'Assemblée G...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr...507 | | | 88.640.500 | Passif | Capital | 50.000.000 | | -...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 24·fr...r les lieux dits « Ain Es-Sefissifa », « Ragoubet El-Ktef » et enf...
- Journal Officiel·1973 / N°025·page 29·fr...ieurs étages de tamisage successifs. Le présent avis fera courir ...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr...nt les taux d'incapacité successifs, chacun d'eux, à partir du sec...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr...ment annulé, si aucun usage abusif n'est à craindre. ART. 1. — Nu...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 8·fr... 1er octobre 1974 Abdennabi Wassifa, à compter du 1er octobre 1974...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 30·fr...vec prise en charge de leur passif. Elle a nommé Messieurs Houcine...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 23·fr...s, seront pour son compte exclusif et à sa charge, la Société « BA...
- Journal Officiel·1958 / N°007·page 20·fr...anciennes parts sociales le passif qui pourrait se révéler. Pour ...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 8·fr...ion, en plusieurs étages successifs, de façon à éliminer la substa...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 22·fr...**Dissolution-liquidation.** — Après le règlement du passif et les...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 27·fr...— Après le règlement du passif et des charges de la Société, le pr...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 22·fr...De là, la limite s'étend le long de « Sarassif » jusqu'à arriver a...
- Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr...- La falsification des écritures comptables; - La dissimulation de...
- Journal Officiel·1962 / N°061·page 77·fr...e la Société d'Étaitier son passif, sauf les restrictions que l'As...
- Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr...t être tarifé à un taux progressif mensuel ou journalier qui ne pe...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr...ctifs sur le total formé au passif par les créances des tiers et l...