Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
195 660 résultats pour ""DEN""
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 23·fr
    ...énom, le numéro de la carte d'identité nationale pour les personne...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 4·fr
    ...- le directeur général de l'institut, président. - le secrétaire g...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 17·fr
    ...« SOCIETE POUR LE COMMERCE DES DENREES COLONIALES ET PRODUITS DU P...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 45·fr
    ... Boulevard Saint-Germain, Président-Directeur Général pour la duré...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ...Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne, Vu ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 18·fr
    ...le Président de la République Tunisienne : et par délégation, Le P...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 9·fr
    ...Ils gardent le bénéfice de chacun des modules dans lesquels ils on...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 17·fr
    ...ssemblée en justifiant de son identité. Signé : Les Fondateurs. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 13·fr
    ...**Siège social :** Avenue du Président Bourguiba - Sousse - **Gér...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...ites et diligences de son Président-Directeur Général demeurant au...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 9·fr
    ...ites et diligences de son Président Directeur Général, demeurant a...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ...sentiellement avec des non-résidents suivant autorisation du Minis...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...le Président et P. O. : Marcel BOUDOUL. N° 1.238. ## TRIBUNAL D...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 51·fr
    ...Monsieur Ali Mheni à l'unanimité a été nommé Président Directeur G...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 7·fr
    ...1) l'identité du demandeur : — s'il s'agit d'une personne physiqu...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 34·fr
    ...ter dans le gouvernorat de résidence ou du lieu de naissance. Art...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 16·fr
    ...; 2) une copie de la carte d'identité nationale; 3) un extrait d...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 43·fr
    ... l'ordonnance n° 29664 du président du tribunal de 1ère instance d...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...date à Moknine, avenue du Président Habib Bourguiba. Deux copies ...