Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation élevée d'u...
  • Annonces Légales·2018 / N°112·page 12·fr
    ...ible ouvert à la banque de l'habitat sous le n° 140490493007000593...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 19·fr
    ...- La totalité de l'immeuble à usage d'habitation situé à la rue Kh...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 34·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Bizerta Rue du M...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 44·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 19·fr
    ...on Filiale de La Banque de l'Habitat S.A au capital de 15.000.000...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 10·fr
    ...Sté Confort Habitat Technologie. Siège social : Rue El Azdi 8011-...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 9·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrement de plaisance o...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 58·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 28·fr
    ... à diffuser les valeurs de cohabitation, de coexistence pacifique ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 35·fr
    ...« Dar El-Hana », consistant en une maison d'habitation et un jardi...
  • Annonces Légales·2017 / N°064·page 57·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation des terrains non bâtis et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 20·fr
    ...ession à l'agence foncière d'habitation. Art. 2.- Les ministres d...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 20·fr
    ...Bir Ettoumi consistant en une maison d'habitation située à Bir Ett...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 51·fr
    ...La totalité du lieu d'habitation sis à El Mliha Tataouine nord se ...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 4·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. Décrétions : AUTOLIE FREMD...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 41·fr
    ...Soumaya, consistant en une maison d'habitation en cours de constru...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 40·fr
    ...Zaouiet Sidi Zahmoul consistant en une maison d'habitation située ...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 24·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à la Cité Mohsen L...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 53·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, e...