Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 6·fr
    ...74 du 30 mai 1989, fixant le régime d'occupation de logements par ...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 10·fr
    ...Vu la loi n° 77-19 du 23 mars 1977, fixant le régime des études da...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 11·fr
    ... du 21 février 1994, portant régime de réparation des préjudices r...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...1) d'adapter les statuts au régime tunisien des sociétés sans appo...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ... 18 décembre 1990, fixant le régime de rémunération des différente...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...1.9 - Régime fiscal : Droit commun. 1.10 - Lieu ou peuvent être ...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 11·fr
    ...Bénéficiant notamment de ce régime : Le sucre, le beurre et le fro...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 11·fr
    ...Vu la loi N° 64-39 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 11·fr
    ...elative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...t convenues lors du choix du régime de retraite. ## ARTICLE 23 ##...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 11·fr
    ...28 du 4 juin 1964, férent le régime des terres collectives, celle ...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ... l'étranger bénéficient d'un régime spécial d'assurance couvrant l...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 8·fr
    ...l'importation en Tunisie, du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 25·fr
    ...## 1.8 Régime fiscal Droit commun ## 1.9 Matricule fiscal 14161...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 6·fr
    ...- La cession des équipements importés sous couvert du régime fisca...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 3·fr
    ...rité des boursiers soumis au régime de l'internat. Ceux-ci bénéfic...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 2·fr
    ... Houlafa", faisant partie du régime de copropriété formant un acce...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 8·fr
    ... 23 septembre 1976 fixant le régime applicable aux membres des cab...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 3·fr
    ...— Le régime des études du cycle moyen comprend, parallèlement aux ...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 4·fr
    ...24 du 19 mai 1973, fixant le régime des études à la Faculté de Dro...