Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 10·fr
    ...on que lesdites pièces soient individualisées et conservées en un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 19·fr
    ...Les parts indivises de superficie 506.288 m² équivaut à 506.288 pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 3·fr
    ...Des parts indivises s'élevant à 1.594.390 parts d'un total de 4791...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 42·fr
    ...2/ La totalité du 1/4 à l'indivis de l'immeuble sis du côté est de...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Dalel Bt Mohesen B ...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 3·fr
    ...La totalité du sixième dans l'indivision de l'immeuble consistant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 53·fr
    ...10727 parts indivises de la totalité des parts constituant le TF 4...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 19·fr
    ... en résulter une souscription indivise. L'ATB ne reconnaît qu'un s...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 35·fr
    parts indivises relatives à l'appartement dans l'immeuble objet du...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 5·fr
    ...sont consignés sur une notice individuelle. Art. 16. — Un diplôme...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 17·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 18·fr
    ...tiennent à parts égales et en indivision ayant fait l'objet d'une ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 8148.830 parts / 136050 parts...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 13·fr
    ...égorie demandée, pour le taxi individuel et le taxi grand tourisme...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 9·fr
    ...la moitié indivisible des deux locaux commerciaux : Le premier lo...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 44·fr
    ...des parts indivises dans la propriété dénommée « Raja IV » objet d...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 900 Parts/14130 parts revenan...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 7·fr
    ...u, à Maher Maalej leurs parts indivises correspondant à 5/6 du fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 4·fr
    ...Il s'agit des 1717/6740 parts indivises appartenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 33·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...