22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2008 / N°033·page 36·fr...La totalité des parts dans l'indivision qui s'élève à 610,666 part...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr...nt la licitation de la maison indivise selon la procédure légale e...
- Annonces Légales·2012 / N°060·page 49·fr...Désignation de l'immeuble saisi 200 parts dans l'indivision du tit...
- Annonces Légales·2020 / N°078·page 8·fr...Walid Ben Jamel Zayoud dans l'indivision et par partie égale entre...
- Journal Officiel·2003 / N°068·page 30·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2022 / N°062·page 11·fr...600 parts à l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier 6639...
- Journal Officiel·1967 / N°038·page 9·fr...Elle sera portée à la connaissance des intéressés par lettre indiv...
- Annonces Légales·2007 / N°020·page 73·fr...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision aux poursu...
- Journal Officiel·1973 / N°016·page 36·fr... en résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
- Annonces Légales·2009 / N°043·page 26·fr...La totalité de tous les droits indivis soit les (55/220) parts lui...
- Annonces Légales·2012 / N°117·page 39·fr...2012T06069VEPA1 # Vente aux enchères publiques de parts indivises...
- Annonces Légales·2008 / N°078·page 8·fr... en résulter une souscription indivise. ATL ne reconnaît qu'un seu...
- Annonces Légales·2017 / N°059·page 29·fr...Il s'agit d'un cinquième indivis d'une maison destinée à l'habitat...
- Annonces Légales·2006 / N°041·page 37·fr...Parts indivises : le un tiers de l'immeuble immatriculé dénommé « ...
- Annonces Légales·2006 / N°080·page 43·fr...La totalité des parts indivises revenant au poursuivi Ben Saad Fat...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 48·fr...Les 14 parts indivises sur les 80 parts de la totalité de la maiso...
- Annonces Légales·2012 / N°105·page 29·fr...l'ensemble d'un tiers dans l'indivision de l'immeuble sis à Sousse...
- Journal Officiel·1991 / N°063·page 13·fr...«Santé de l'individu», et réparti en quinze (15) sous-modules; — l...
- Annonces Légales·2016 / N°137·page 55·fr...Le reste est chauffé ou climatisé par des systèmes individuels. Le...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 6·fr...nable de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, ...