Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 12·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 4·fr
    ...nt atteinte à l'honneur (de l'individu ou du pays); f) à ne pas m...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 42·fr
    ...r Azaiez, célibataire, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 36·fr
    ...Des parts dans l'indivision d'un immeuble (101 parts) d'une totali...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dénommé...
  • Annonces Légales·2024 / N°036·page 14·fr
    ...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble de 237 m² sis à...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 10·fr
    ... n°115677 Tunis, et les parts indivises dans les parties communes ...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 11·fr
    ...L'ensemble des parts indivises des débiteurs dans le bien immobili...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 3·fr
    à ce que, individuellement ou collectivement, elles puissent influ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 28·fr
    ...Toutes tunisiennes, par parts égales entr'elles dans l'indivision....
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 55·fr
    ... Mellita Kerkena la moitié en indivision de son fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 44·fr
    ...les parts indivises soient 10041.8750/59620 parts revenant à la ca...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 42·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 42·fr
    ...ssine Tunis, toutes ses parts indivis représentant le demi de tout...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 49·fr
    ...Toute la moitié indivise de l'immeuble consistant en une parcelle ...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 45·fr
    ...le CNSS 00226670-78 les parts indivises leurs appartenant dans le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 20·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de la moitié d...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 19·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, par...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 55·fr
    ...Il s'agit de (2/16) indivis d'une superficie de 1522.5 m² de tout ...
  • Annonces Légales·2008 / N°106·page 25·fr
    ...La totalité des 186156 parts dans l'indivision de la propriété «So...