Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 632 résultats pour ""BSTI""
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 14·fr
    ...rédaction des statuts qui se substituent aux anciens statuts. 200...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 18·fr
    ...x 2 rendu par Mr Amir koubba substitut du président du tribunal, s...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ...aux et/ou de services qui se substitue au Titulaire dans la condui...
  • Annonces Légales·2004 / N°115·page 6·fr
    ...- Substituer à la dénomination sociale "Comptoir Centrale des Céré...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 6·fr
    ...- L'office national des postes se substitue à l'État pour l'exécut...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 15·fr
    ...d'uniformité; cette prime se substituera à la prime de rendement e...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 34·fr
    ...ipal qui, sans motif légal, s'abstient d'accomplir les missions qu...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 25·fr
    ...Complémentaire et substituabilité. Analyse des besoins : analyse ...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 8·fr
    ...de l'État de transit, et b) S'abstiennent de toute action ou activ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 21·fr
    ... étendus, y compris celui de substituer, à l'effet de pourvoir à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 30·fr
    ...Le substitut du tribunal de 1 ère instance de Tunis chargé des dos...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 4·fr
    ...- substitut du procureur de la République, - juge d'instruction, -...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 16·fr
    ...res majoritaires et anciens s'abstiendront de voter et proposé à l...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 5·fr
    ...— L'appellation « Dairat Choghi » est substituée à celle de « Majl...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 32·fr
    ...Beint Al-Hussaine, Kairouan, substitutio la Compagnie Internationa...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 23·fr
    ...Ayed gérant de la société en substituant les deux gérants démissio...
  • Journal Officiel·1987 / N°054·page 3·fr
    ...Sont autorisés à substituer à leur prénom Mrs et Mme : Dossier n°...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 57·fr
    ...1- les marchandises qui ont été ou devaient être substituées dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 9·fr
    ...Suivant l'ordonnance sur requête délivré par Monsieur le substitue...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 33·fr
    ...ements rudimentaires et leur substitution par des nouveaux logemen...