...L N° 83-6 A ### PROJET DE SAUVEGARDE DES OASIS DU DJERID (Cofinan...

...Un certificat attestant que vous êtes en règle au regard de la Dir...

...ue du 13 mars 2025, portant délegation de signature. Le ministre ...

...ant que vous êtes en règle au regard de la Direction des Impôts 3)...

...e | | --- | --- | --- | | Délegation de Manouba | | | | Im...

...tat du gouvernorat de Béja (délegation de Tibar). Le chef du gouv...

...du 12 février 2025, portant délegation de signature. La ministre ...

... 2007, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...boratoire national pour la sauvegarde et la restauration des manus...

...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...ces du 7 mars 2011, portant délegation de signature. Le ministre ...

... 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

... 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...

...du gouvernorat de Zaghouan (délegation d'Ennadhour). Le Président...

...--- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ##...

...t du gouvernorat de Sousse (délegations de Sousse Riadh, Sousse Vi...

...2877 ## Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...

...ERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ## NOMINATION...

...umissionnaire est en règle au regard de la Direction des Impôts. |...

...éologiques ou des zones de sauvegarde ou historiques. | | Lieu d...