Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 38·fr
    ...Il s'agit de 2 titres fonciers. * N° 6454 Ariana dénommée « Wed F...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 38·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 121442 Tunis dén...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 44·fr
    ...Le gestionnaire agit en toutes circonstances pour le compte des po...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole destiné pour les grandes cultures ...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 35·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet du titre foncier n° 5712 Ben Arous dén...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 4·fr
    ...37°38'175" ; longitude : 8°19'88" ; carte d'El Hamma au 1/100.000....
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 20·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu agricole pluviale dont la forme est asym...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 18·fr
    ...40G 08' 30" ; longitude : 7G 29' 30" ; altitude : 775 mètres ; car...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 65·fr
    ...Il s'agit des 39690èmes/254016 parts indivises revenant à la parti...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 47·fr
    ...il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un terrain d'une superficie de 613 m² objet du titre f...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 57·fr
    ...Il s'agit d'une villa sise au 9, rue Kalaât Andalous, Cité Elemtie...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 46·fr
    ...Dans cette situation, le commissaire aux comptes agit en qualité d...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 50·fr
    ...Il s'agit d'un ancien logement ouvrant au Sud, sis Route de Mahdia...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 12·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°148239 Tunis déno...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 6·fr
    ...ancs | 600 — | | | S'il s'agit d'actions possessione ou d'acti...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en orangers contena...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 5·fr
    ...Il s'agit du fonds de commerce appartenant au débiteur exploité au...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Tunis km 3 Impas...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...il s'agit des parts indivises de 21,8m² revenant à la partie saisi...