Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 225 résultats pour ""IMET""
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 17·fr
    ...Oued El-Khaiat et le cimetière; A l'Ouest : T.F. 85.390. ## GOUVE...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...stre BAHI LADGHAM --- ## PERIMETRE PUBLIC IRRIGUE Décret N° 70...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 40·fr
    ...Ali dans 38,75 m, de l'Ouest Mtimet Salem dans 45,90, de Sud Bouai...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 26·fr
    ...Cimetière de Sidi Fredj et au-delà Réquisition N° 58.214; Au Sud :...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 31·fr
    ...e, Koudiet Malek, derrière le cimetière israélite, dont l'immatric...
  • Journal Officiel·1987 / N°022·page 12·fr
    ...emier ministre RACHID SFAR PERIMETRES D'INTERDICTION Décret n° 8...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 10·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi M'Timet, inspecteur au ministère du plan et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...6788 pour la réalisation d'un cimetière. Et ce conformément aux p...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 11·fr
    ...- Mohamed Jamel M'timet, directeur des études à l'institut supérie...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 18·fr
    ...Une cimetière. --- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition ...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 14·fr
    ...le cimetière israélite de Gabès. - À l'Est : les Ouled El Maaloul ...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 13·fr
    ...nt de Monsieur Mohamed Hédi M'Timet. Office des terres domaniales...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 29·fr
    ...id, à l'Est, anciennement une cimetière et actuellement, décolle d...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 19·fr
    ...Un cimetière Municipal. --- ## REQUISITION N° 30.163 ### GOUVER...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 11·fr
    ...aide-infirmière, demeurant au Cimetière El Baïli, faisant élection...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 34·fr
    ...Cimetière Oued Jebali. A l'Ouest : Un chemin conduisant à l'oued....
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 12·fr
    ...munal avec l'angle Sud-Est du cimetière et avec la limite de l'Oas...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...chemin de Nassen à la Zaouia de Mornag, puis cimetière sur une par...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Bent Ghenimet située ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 24·fr
    ... passe par Menzel Tajmout, le cimetière Souabni Ben Omrane, Djemaa...