Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 513 résultats pour ""ISE""
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 42·fr
    ...La mise à prix : La mise à prix a été fixée à 24 mille 660 dinars....
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 31·fr
    ...Mise à prix la mise à prix est fixée à (157.200.000 DT) en ajoutan...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 14·fr
    Encadrement du recours à l'expertise dans les instances fiscales e...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 37·fr
    ...Protection des villes, du littoral et la maîtrise des ouvrages pro...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 18·fr
    ...La société IMAGRI, en détient 6 160 parts indivises. Mise à prix ...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 16·fr
    registre national des entreprises sous le matricule fiscal et uniq...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 41·fr
    ...1/2 part indivise d'une maison sise impasse El Karama - Kalaà Sghi...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 215/430è indivises du TF n° = 2549 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 46·fr
    préjudices pécuniaires occasionnés à ladite entreprise publique, l...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 10·fr
    ...parcelle « Remil », à Oued Ramla, et la moitié indivise de la parc...
  • Journal Officiel·2009 / N°070·page 10·fr
    ...e Tunisienne et l'agence française de développement pour la contri...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 4·fr
    ...ARTICLE 22 1°) Chaque Partie Contractante reconnaîtra et autorise...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 4·fr
    ...5- Mise à prix : 15.275,267 dinars selon le rapport d'expertise ef...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 6·fr
    ...— Les prix des marchandises soumises à auto-homologation doivent ê...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 10·fr
    ...a) L'infraction est commise sur son territoire, ou b) L'infraction...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 57·fr
    ...- la coordination des différentes étapes de mise en œuvre avec l'u...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 5·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : Les 1200 indivises du T.F n° 100750 con...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 35·fr
    Mise à prix : La mise à prix de toute la part indivise revenant au...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 35·fr
    ...Mise à prix : La mise à prix après remise de 40% est fixée à : 410...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 104·fr
    ...| | | 1820 Entreprises liées | | | 1821 Entreprises avec lie...