Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 36·fr
    # CONSTITUTION ## Société Nationale Immobilière de Tunisie En ab...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 6·fr
    Monsieur Mounir Jaidane, Directeur à la Direction Générale du Budg...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 4·fr
    ...- Monsieur Mohamed El Habib Besbes en remplacement de Monsieur Khe...
  • Journal Officiel·1985 / N°024·page 15·fr
    ...Monsieur Khélifa Tazeghdanti, est chargé des fonctions de Directeu...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 10·fr
    ...Monsieur Moncef Teïb, ingénieur principal, est chargé des fonction...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 17·fr
    Par décret n° 92-1612 du 9 septembre 1992 Monsieur Mohamed Bouatt...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 14·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de monsieur Mohamed Miled maître assi...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 25·fr
    ...composition, élection, attributions - Les fonctions du président d...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 4·fr
    ...— La délivrance des autorisations énumérées ci-après et relatives ...
  • Journal Officiel·2018 / N°077·page 27·fr
    ...Les grades de conseiller praticien principal en éducation, de cons...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 30·fr
    ...Monsieur Nabil M'barki, analyste à la conservation de la propriété...
  • Journal Officiel·1984 / N°078·page 8·fr
    Dhaoul Lafi des fonctions de délégué à la délégation de Maknassy. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 67·fr
    - Nous évaluons la présentation d'ensemble, la forme et le contenu...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 9·fr
    # Avis n° 35-2010 du conseil constitutionnel sur un projet de loi ...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 4·fr
    ...Taoufik Hamidane, conseiller à la cour d'appel de Tunis, procureur...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 7·fr
    Considérant qu'il ressort de l'article 72 de la Constitution que l...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 7·fr
    # CONSEIL CONSTITUTIONNEL Avis n° 11 b-2006 du Conseil constituti...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 14·fr
    Lotfi Ben Mohsen Hentati, conseiller au conseil municipal de la co...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 26·fr
    ...Toutes cessions, mutations ou attributions à titre gratuit ou onér...
  • Journal Officiel·2023 / N°090·page 6·fr
    ...Monsieur Ali Salem, technicien principal, est chargé des fonctions...