...— Pendant la période de villégiature ou de cure, des autorisations...

...- l'étude des demandes d'autorisation de la mise en place des plat...

... de l'homologation et de l'autorisation provisoire de vente des pe...

...Le dossier de demande d'autorisation pour bénéficier du service té...

...atarie d'investissement et autorisant l'Etat à souscrire au capita...

...- L'examen professionnel sur épreuves, pour la titularisation des ...

...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...

...,009 | 252 668,003 | | Régularisation du résultat d'exploitation...

...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...

... 451 623 999,357 | | - Régularisation des sommes non distribuabl...

...— Un examen professionnel, pour la titularisation des agents tempo...

... | 11-04.08-00 | | | - Autorisation pour l'exploitation d'une ...

...mmeuble - L'obtention de l'autorisation d'ouverture de la chaussée...

...Autorisation du gérant pour cession Au lieu de : Renouvellement d...

...Liste d'aptitude spéciale pour la titularisation au choix des agen...

...nel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de ...

...Cette autorisation est susceptible d'être révoquée en cas d'irrégu...

...cienneté requise pour la titularisation des agents temporaires. L...

...— L'arrêté autorisant l'ouverture ou la transformation d'un établi...

...Le montant de la facture de régularisation est calculé selon la fo...