Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 17·fr
    ...tatuts a été mis à jour et qui stipule que: «Le capital social es...
  • Annonces Légales·2019 / N°084·page 7·fr
    ...ces rue Boulbaba Mrabet Gabès. Stipulant la vente sans conditions ...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 18·fr
    ...Le cahier des charges doit stipuler que l'offre doit répondre aux ...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 9·fr
    ...Les objections sont acceptées dans les délais légaux stipulés dans...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 78·fr
    ...2, 25 et 26 des statuts, comme stipulé dans le procès-verbal en ge...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 11·fr
    ...e la Coopérative, ainsi que le stipule l'Article 37 des Statuts de...
  • Journal Officiel·2004 / N°083·page 7·fr
    ...ter toutes les obligations que stipule le règlement intérieur de l...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 13·fr
    ...xigences de l'article 468» qui stipule : «Tout créancier souhaitan...
  • Annonces Légales·2004 / N°194·page 10·fr
    ...reffe du tribunal, l'article 2 stipule que : Monsieur Khaled Chabi...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 3·fr
    ...Les avantages particuliers stipulés dans le projet des statuts au ...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 11·fr
    ...le conformément aux conditions stipulées par le décret n° 88-188 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 10·fr
    ...dure Civile et Commerciale qui stipule que tout créancier qui ente...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 57·fr
    ...et 2013 à 10h, au siège de la «STIP», sis au Centre Urbain Nord - ...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 10·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 18·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 33·fr
    ... l'acte de cession du 9/1/2018 stipulant la vente des dix (10) par...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 7·fr
    ... résulte que cette demande est stipulaire. ## Arrêté : Article P...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 10·fr
    ...et le registre de commerce qui stipule que le capital a été augmen...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 22·fr
    ...iques en date du 25 Avril 2005 stipulant que les groupements d'int...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 17·fr
    ...d'exercice de droit de vote et stipulations relatives à la réparti...