Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 69·fr
    ...HOTEL CORPORATION OF TUNISIA Société Anonyme Au capital de 700.0...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 28·fr
    ...6 - La Société de « l'Hôtel Claridge » dont le siège principal est...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 12·fr
    ...ablissements publics sous tutelle, tel que modifié par le décret n...
  • Journal Officiel·2021 / N°102·page 3·fr
    ...ole nationale d'administration telle que modifiée par la loi n° 86...
  • Journal Officiel·2017 / N°044·page 21·fr
    ...ics à caractère administratif, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 62·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 45·fr
    ...n du commerce de distribution, telle que modifiée par la loi n° 94...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 4·fr
    ...ses et établissements publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 9·fr
    ...3) La réduction du capital de la Société Hasdrubal Thalassa Hôtels...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 26·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 14·fr
    ...rtant loi organique du budget, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 25·fr
    ...- Le règlement d'urbanisme relatif à la zone affectée «UAc1» tel q...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 48·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 32·fr
    ...loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié par la loi n° 94-29...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 12·fr
    ...(S.I.G.H.) et le locataire la société « Happy Days Hôtels » Sarl d...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 8·fr
    ...llectivités publiques locales, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 46·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 11·fr
    ...oi n° 66-60 du 4 juillet 1966, tel que refondu par la loi n° 88-20...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 9·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 3·fr
    ...stion dans leur intégralité et tels qu'ils ont été présentés par l...