Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 14·fr
    ...nsports terrestres (A.T.T.T) territorialement compétente. | | Li...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr
    ...Procédure pénale - compétence d'attribution et compétence territo...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 39·fr
    ...l'extension de la compétence territoriale de la commission de reco...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 134·fr
    ...onal de la Protection Civile territorialement compétent. | Page ...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 55·fr
    ...de leur sphère de compétence territoriale d'offrir, aux assurés so...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 2·fr
    ...r 2023, fixant la compétence territoriale des centres régionaux de...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 42·fr
    ...nsemble des circonscriptions territoriales relevant de la commune ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 58·fr
    ...t à la tutelle du gouverneur territorialement compétent. Elles so...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 7·fr
    ...territoire, y compris la mer territoriale, ou dans une zone telle ...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 6·fr
    ...— L'étendue de la compétence territoriale de l'unité de réalisatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 2·fr
    ... les compétences de collecte territoriale des centres de transfusi...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 11·fr
    ...s 1968, portant modification territoriale dans certains Cheikhats ...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 35·fr
    ...l'extension de la compétence territoriale de la commission de reco...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 9·fr
    ... la navigation dans les eaux territoriales de l'État de résidence,...
  • Journal Officiel·1986 / N°026·page 3·fr
    ...de service de l'organisation territoriale locale à la direction gé...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 55·fr
    ...idarité dont relève l'enfant territorialement, d'une demande accom...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 58·fr
    ...idarité dont relève l'enfant territorialement, d'une demande accom...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 17·fr
    ...ge cantonal et au gouverneur territorialement compétents un placar...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 12·fr
    ...itions relatives aux limites territoriales de la commune, aux attr...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...dantes de sa circonscription territoriale dans les conditions de l...