Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 56·fr
    ...| 355 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8915...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 42·fr
    ...Présentation du projet 2.3.1 Description du projet ou des investi...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 8·fr
    ...## Chapitre II ## L'Assemblée des représentants du peuple Art. 4...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 12·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 7·fr
    ...limitant l'Oasis et s'arrête au point O sur la route G. P. 15 au P...
  • Journal Officiel·2021 / N°098·page 3·fr
    ...Le passe vaccinal mentionné au premier alinéa du présent article p...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 24·fr
    ...2 - Le permis objet du présent arrêté demeure régi par la conventi...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 4·fr
    ...- Du point «A» situé au lieu dit El Haouerch aux coordonnées (Y= 4...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 16·fr
    ...- du point 3 la limite suit la route GP 3 vers l'Est jusqu'au poin...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 8·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 20·fr
    ...| 290 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1681...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 50·fr
    ...| A du plan TPD n° 47024 (n°839) | RC 112623 Région cadastrale N6 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 10·fr
    ... du premier degré | | Plongée du premier degré | | Canines du prem...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 9·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 10·fr
    ...Octroi du prix du Président de la République pour la recherche sci...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 6·fr
    ...- Wahida Bettaieb, juge chargé de fonction de substitut du procure...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 5·fr
    ...— Il est institué au Premier ministère une commission médicale des...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr
    ...in 2000, relatif au premier renouvellement du permis « Borj El Kha...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 209·fr
    Considérant que l'article 31 du projet prévoit l'obligation de dre...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 40·fr
    ...| 226 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n°2 du plan du T...