Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 3·fr
    ...l à Trois Cent Mille Dinars, payable par année. A la demande de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 8·fr
    ...e exclusive de 10.000 francs payable durant dix mois de l'année sc...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 12·fr
    ...— Les arrérages de pension ou d'allocation sont payables mensuelle...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 17·fr
    ...rime annuelle de réalisation payable semestriellement et à terme é...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ...Ce dividende sera payable à partir de la date qui sera fixée par l...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr
    Touati payable dans un délai de trois mois à effet de la date de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 5·fr
    ..., à compter du 1er juin 1968 Sayab Errabia, à compter du 1er juill...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 15·fr
    ...Les intérêts et bénéfices sus-indiqués sont payables une fois par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 25·fr
    ...**Prix payable en dix annuités. Obligation de construire une maiso...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 7·fr
    ...s par le présent décret sont payables mensuellement et à terme éch...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 12·fr
    ... du 1er avril 1971 Hedhili Jenayab, à compter du 1er avril 1971 La...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 2·fr
    ...'ouest du Marabout de Sidi-Bou-Yabia. Point 2. — Situé sur la rou...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 6·fr
    ...Les cotisations sont payables trimestriellement. Toute période de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 17·fr
    ...que sont fixés à cinq dinars payables au début de l'année scolaire...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 19·fr
    ...Prix payable au comptant par l'acquéreur. Outre les frais. L'ache...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 21·fr
    ...Le prix de la vente est payable au comptant, outre les frais de po...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 31·fr
    ...N TANIYOUR | | JAOUA NAREM | YABSEKHERN MOHAMED | JEYER BEN TANI...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 46·fr
    ...— Il est institué une prime de rendement payable semestriellement ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 4·fr
    ...— Il est institué une prime de rendement, payable semestriellement...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 3·fr
    ...itué une prime de rendement, payable semestriellement et à terme é...