Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2019 / N°086·page 5·fr
    ...Auprès de la Banque de l'habitat, agence internationale, compte n°...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 57·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 30·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située au cheikhat de Mess...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 25·fr
    ...« Erramel », consistant en une maison d'habitation en cours de con...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 17·fr
    ...Application notamment aux maison d'habitation et aux serres. Le p...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 52·fr
    ...m² consiste en un complexe d'habitation sis à la rue de Damas à Bo...
  • Annonces Légales·2023 / N°003·page 8·fr
    ...sbiba c'est un immeuble pour habitation constitué deux étages il c...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 91·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 19·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat; Sur la proposition du Secré...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 20·fr
    ...Immeuble Banque de l'Habitat 2ème étage Avenue Habib Bourguiba Gro...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 29·fr
    ... au profit de la Banque de l'Habitat et ce pour l'obtention d'un c...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 43·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation ; des terrains non bâtis e...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 46·fr
    ...représentant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'am...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 22·fr
    ...Premiers soins Hygiène de l'alimentation, de l'habitat. Arrêté d...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 11·fr
    ...foundok Ben Jalloul, consistant en un garage et une maison d'habit...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 39·fr
    ...A usage d'habitation, un seul étage, composé de 3 chambres (2 cham...
  • Annonces Légales·2023 / N°047·page 7·fr
    ...ssement agence foncière de L'habitat AFH BC8, centre urbain nord 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 57·fr
    ...k consistant en une maison d'habitation située à Soliman gouvernor...
  • Annonces Légales·2019 / N°040·page 9·fr
    ...uent des parts d'un bien a destination d'habitation sis à Mutuelle
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 10·fr
    ...2025R02160APSF1 ### Constitution du Syndicat d'habitation ### Sy...