Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...2/ immeuble consistant en 200 m² indivise d'un terrain non immatri...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 58·fr
    ...La moitié dans l'indivis du terrain, sis à la route de l'aéroport ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 47·fr
    ... ennouri zone de construction individuelle. La superficie totale d...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 26·fr
    ...Le quart (1/4) entier d'un terrain agricole indivis comprenant (14...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 54·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une moitié indivise d'une maison...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 17·fr
    ...ngers) et de leur convocation individuelle aux épreuves écrites. I...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 48·fr
    ...Une prime de cent quarante dinars (140D) pour chaque logement indi...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 17·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 20·fr
    ...la totalité du quart indivis d'un jardin complanté de figuiers et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 22·fr
    ...state la renonciation à titre individuel des actuels actionnaires ...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 6·fr
    ...- Tous les candidats concernés seront convoqués à titre individuel...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 6·fr
    ... CIN n°11111115 la moitié à l'indivis des éléments incorporels du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°088·page 9·fr
    ...Toutes les parties indivises qui reviennent à la partie saisie, et...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 12·fr
    ...Il s'agit de 90/284 parts indivises revenant à Mr Walid Sioud obje...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 5·fr
    ...Moitié dans l'indivision d'une boutique sis rue Sabaghine n° 26 So...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 28·fr
    ...la réhabilitation d'immeubles individuels, collectifs ou semi-coll...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 18·fr
    ...Najmeddine et Abdelwaheb Makni, dans l'indivision et à parts égale...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 30·fr
    ...M'Barek El Guerami par moitiés entre eux dans l'indivision, Qu'el...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 12·fr
    ...— Les décisions individuelles attributives de congé aux agents rel...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 42·fr
    ...Les parts indivis soient 3981.12/405649 parts revenant à la partie...