Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
195 660 résultats pour ""DEN""
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 27·fr
    ...r simple justification de son identité. Nul ne peut représenter u...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...ée, sur justification de leur identité. Les propriétaires d'action...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ... anonyme agissant par son président directeur général dont le sièg...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ...er, auprès de Monsieur Le Président du Tribunal de Première Instan...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 30·fr
    ...ion et dont les côtes correspondent au contour intérieur du mancho...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 31·fr
    ...le Président du Tribunal de Première Instance de Gafsa, dans un dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...Le volume du trafic à assurer aux termes de l'alinéa précédent ser...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...fsa et de Kasserine ou le Président du Tribunal Immobilier à Tunis...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ...décembre 1962; fixation du dividende; quitus au Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 5·fr
    ... compter du 1er janvier 1973 Abdennadher Abdessalem, à compter du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 32·fr
    ... licencié pendant le mois précédent le préavis du licenciement, el...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 18·fr
    ..., 2) Une copie de la carte d'identité nationale, 3) Un extrait d...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 6·fr
    ...oût 1973 Abderrazak Mohamed Bouden, à compter du 1er octobre 1973 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 21·fr
    ...1955, visé à l'aliénation précédente, sont déclassés au tableau « ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 36·fr
    ...grave dûment justifié, ne répondent pas à la convocation qui leur ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...Députés ayant adopté, Le président de la République promulgue la ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 8·fr
    ... à compter du 2 octobre 1969 Abdennebi Béchir à compter du 3 octob...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 25·fr
    ...Le Gouverneur de Gabès, le Président de la Commune de Matmata, pen...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ... par les comptables publics en deniers ou en matières sont retracé...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr
    ...ouan, représentée par son Président Directeur Général Monsieur Tao...