Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 42·fr
    ...La totalité du tiers indivis de la part du débiteur saisi atteigna...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 40·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 1943 / 1895...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 2·fr
    ...a effet de signer les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 35·fr
    ...Désignation de l'immeuble à vendre La totalité de la moitié indiv...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 6·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Abdel Nebi Chawachi da...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr
    ...**L'immeuble saisi :** les parts indivis dans le TF n°8526 Kef nom...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 44·fr
    ...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuelle de TOPNET arrêtés au 31...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 15·fr
    ... Lahmar, rue Bir Kram, dans l'indivision et par part égale entre e...
  • Annonces Légales·2005 / N°158·page 3·fr
    ...la totalité des 2798 parts indivises du titre foncier 94001 Sousse...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ...Tous les droits indivis soit 12,5/100 part lui revenant dans la pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 34·fr
    ...informés par des convocations individuelles. Art. 8. - Le concour...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 40·fr
    ...Un tiers par indivis, d'une terre clôturée, sise rue 7 Novembre Me...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 37·fr
    ...Le 1/3 à l'indivis de la totalité d'une maison sise au 3ème secteu...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 10·fr
    ...Le 1/5 (un cinquième) indivise de la totalité du bien immeuble con...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 10582,7376/1744228 constituan...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 26·fr
    ...Le 1/5 indivis de l'ensemble de seize pieds d'oliviers, faisant pa...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 4·fr
    ...Consiste en cent soixante parts indivises de l'immeuble dénommé « ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 59·fr
    ...Les 239.59 parts indivises revenant au propriétaire Mr Mustapha Te...