Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 17·fr
    ...Mohamed ben Ali ben Salem El Messadi. A la date du 3 février 1962...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 18·fr
    ...2°) Lecture du Rapport du Commissaire aux Comptes 3°) Approbation...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 10·fr
    ...dans l'entreprise le temps nécessaire à l'exercice de leurs foncti...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...3) Pour prendre connaissance du cahier des charges, s'adresser au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 51·fr
    ...- Justifier des connaissances requises selon des critères fixés pa...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 10·fr
    ...mins de Fer Tunisiens, à Bir Kassaa. Rebai Abdelkader, Contrôleur...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 31·fr
    ...7) Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes. Les Act...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 16·fr
    ...du 1er octobre 1976 Nouira Abdessalem, à compter du 1er octobre 19...
  • Journal Officiel·1994 / N°070·page 8·fr
    ...- passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 21·fr
    ...Les sentences arbitrales sont rendues dans un délai ne dépassant p...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ...a) En valeurs du Gouvernement Tunisien ou jouissant de sa garantie...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Messaoudi Belgacem, Gé...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 68·fr
    ...pter du 1er Août 1972 Mohsen Hassana, à compter du 1er Août 1972 M...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...Oued El Abid, Bir Ezzit, El Arima, M'Raissa, Takelsa centre et Tak...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 19·fr
    ...1) le requérant, 2) sa sœur Gessamine Naziba, épouse Mohsen Ben Ab...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 6·fr
    ... la mer sans danger pour ses passagers et pour son équipage. L'Au...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 5·fr
    ... - allocation pour congé de naissance (régime des salariés du sect...
  • Annonces Légales·2019 / N°092·page 11·fr
    ...A la diligence de Maître Asma Bettaieb avocate à la cour de cassat...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 11·fr
    ...elles et prend les mesures nécessaires, en coordination avec toute...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 31·fr
    ... de Sousse, pour prendre connaissance du cahier des charges. L'Av...