Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 856 résultats pour ""EXPERT""
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 25·fr
    ...suivant l'avis de l'expert Monsieur Hadi Abdelhamid Rouis. Mise à...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr
    ...320.000,000 dinars suivant expertise judiciaire frais de procédure...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 28·fr
    ...n ou d'occupation temporaire. Expertise. II. — Formation Techniqu...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...La mise à prix est fixée par expertise domaniale. Art. 3. — Le mi...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...u de réalisation, d'ingénieur expert ou d'ingénieur contrôleur. C...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr
    ... par un membre de l'ordre des experts comptables de Tunisie, les d...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 27·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1099 Etude Salah Azzabi Expert pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr
    ...rt d'un membre de l'ordre des experts comptables de Tunisie. Ces ...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 13·fr
    ...13.353D,320 suivant expertise judiciaire plus les frais de procédu...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 11·fr
    ...Frais d'Experts et de Techniciens délégués par l'un des deux pays ...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 4·fr
    ...Suivant description de l'expert commis, Monsieur Ahmed Lamine Cheb...
  • Journal Officiel·1989 / N°029·page 7·fr
    ...éfinies seront fixées par des experts désignés par l'office nation...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 10·fr
    ...Il peut adjoindre aux commissions, avec voix consultative, des exp...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 8·fr
    ...Ils ont également le droit de refuser de témoigner en tant qu'expe...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 39·fr
    ...er Monsieur Radhouane Nagbou, expert comptable à Tunis, comme comm...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 4·fr
    ...st composé, suivant rapport d'expertise effectuée sur ordre du Tri...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...cas, soit intégralement après expertise de la valeur de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 41·fr
    ...s d'un chef comptable ou d'un expert comptable. **Contremaître :*...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 3·fr
    ...Mise à prix Est fixée par Monsieur l'expert auprès du tribunal de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 41·fr
    ...nars) selon l'estimation de l'expert judiciaire Ali Toumi, détaill...