Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 30·fr
    ...acte justifié Identique à l'original enregistré sous n° 187 page 1...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 12·fr
    ...° M045055, dont deux copies originales des procès verbaux précitée...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 64·fr
    ... descriptive du châssis; -L’original ou une copie du certificat de...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 5·fr
    ...02/2025, dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nati...
  • Annonces Légales·2025 / N°151·page 16·fr
    ...uxième exemplaire de l'acte originale de cette propriété, et quico...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 22·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'assemblée générale mixte et d...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 2·fr
    ...Deux originaux des documents ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 14·fr
    ...03621, quittance 43177 et 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 17·fr
    ... n° 13715, dont deux copies originales de chaque procès ont été dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 36·fr
    ... sociales de sa veuve Madame Regina Hagemann ainsi que des parts h...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 25·fr
    ...ttance n°M092751, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 8·fr
    ... rue 9272 Jbel Jloud, ou un original du contrat de vente a été dép...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 7·fr
    ...du 2 juin 2004 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 6·fr
    ...N° 045003553, dont deux originaux ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 27·fr
    ...Deux copies originales des deux procès-verbaux ont été déposées au...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 14·fr
    ... novembre 2007 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 24·fr
    ... série B, case 8, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 3·fr
    ...5°) Une copie dûment certifiée conforme à l'original du ou des dip...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 32·fr
    ...n° M018699 et dont 2 copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 26·fr
    ...date du 24/8/2015 et dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...