Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 44·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente des parts indivisées soit 68531 pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 55·fr
    ...La Totalité des 38 parts indivises dont 26 parts appartenant à Kar...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 46·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision revenant à la saisie suite...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr
    ... en résulter une souscription Indivise, la société ne reconnaît qu...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 41·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis de la propriété sise au Nord-Ou...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 46·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 61·fr
    ...La moitié dans l'indivision de l'immeuble sis à Sfax, route de Sol...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 41·fr
    ... 10 la totalité de ses droits indivis soit la moitié du fonds de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 158/386 è du titre foncier n° 8376 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 46·fr
    ...La totalité de 14 parts indivises du titre foncier n° 21951 Monast...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 31·fr
    ...ordinaire 1/ Etats financiers individuels - Lecture et discussion ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 30·fr
    ...Ange Mardoché Salomin, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...'ajoute les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. S...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 17·fr
    ...es seront informés par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 48·fr
    ...L'intégralité des parts indivises des deux propriétés Dar Esaada e...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 14·fr
    ...est de 81 m², outre les parts indivises représentant (155/25211) d...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 40·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°105·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi de l'im...
  • Annonces Légales·2025 / N°014·page 10·fr
    ...la moitié dans l'indivision d'un local à usage d'habitation au pre...