22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr...La totalité des parts indivises revenant à Monsef Khmiri Objet de ...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 29·fr...1900 parts indivises du terrain objet du titre foncier n°28656 Mon...
- Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr...L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 1923/224 r...
- Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr...Il s'agit de la partie indivise la moitié d'un immeuble sis à une ...
- Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr...si que (382.5198/41219) parts indivises, consistant en un appartem...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
- Annonces Légales·2007 / N°075·page 27·fr...233 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F. n...
- Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
- Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...
- Annonces Légales·2012 / N°033·page 51·frLa superficie des parts indivises objet de cette vente est de 9214...
- Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr...Tous les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax so...
- Annonces Légales·2021 / N°113·page 14·fr...Sera vendu à l'enchère des parts indivises, droit d'usufruit de 16...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 22·fr...en qualité de copropriétaires indivis, suivant réquisition N° 52.3...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 40·fr...Les gérants peuvent agir individuellement. N° B-988. --- **Cabi...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 53·fr...r Ben Ali Ben Mansour, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr...Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans ...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 20·fr... administratifs ou par lettre individuelle, 15 jours au moins avan...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 52·fr...ont son fils Belgacem, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
- Journal Officiel·1986 / N°062·page 16·fr... seront informés par lettres, individuelles ou par affichage dans ...