Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 29·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsef Khmiri Objet de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 29·fr
    ...1900 parts indivises du terrain objet du titre foncier n°28656 Mon...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 12·fr
    ...L'ensemble des parts indivises dont le nombre s'élève à 1923/224 r...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 10·fr
    ...Il s'agit de la partie indivise la moitié d'un immeuble sis à une ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...si que (382.5198/41219) parts indivises, consistant en un appartem...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 4·fr
    ...nérales figurant aux dossiers individuels. L'ensemble des notes p...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 27·fr
    ...233 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F. n...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...Toute modification de caractère individuel apportée à un des éléme...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 50·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à la route Men...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 51·fr
    La superficie des parts indivises objet de cette vente est de 9214...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr
    ...Tous les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax so...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 14·fr
    ...Sera vendu à l'enchère des parts indivises, droit d'usufruit de 16...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 22·fr
    ...en qualité de copropriétaires indivis, suivant réquisition N° 52.3...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 40·fr
    ...Les gérants peuvent agir individuellement. N° B-988. --- **Cabi...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 53·fr
    ...r Ben Ali Ben Mansour, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr
    ...Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 20·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle, 15 jours au moins avan...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 52·fr
    ...ont son fils Belgacem, dans l'indivision entre eux, suivant leurs ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 16·fr
    ... seront informés par lettres, individuelles ou par affichage dans ...