Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1997 / N°090·page 6·fr
    ...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 46·fr
    ...2008N00301SRLB2 --- **Sté El Anouar Express** MF : 000-M-P-9079...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 15·fr
    ...te à vue, à défaut de demande expresse de renouvellement. S'il y a...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 74·fr
    ...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 5·fr
    ... pouvoirs que la loi attribue expressément aux associés suivant l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 37·fr
    ...a et Pizzéria dénommé «Café L'Express » exploité dans le local sis...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 4·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé dans sa demande de candidatu...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 46·fr
    ...Société EXPRESSÉ PHARMA représentée par son représentant légal. Ch...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...— Toutefois et par dérogation expresse aux dispositions de l'artic...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 16·fr
    ...s soit 13.828 km2; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 33·fr
    ...- Expropriation de (368 Parts) inscrite le 01/03/2007 (vol Ben Aro...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 35·fr
    ...le correction, les notes sont exprimées en chiffres variant de zér...
  • Journal Officiel·1990 / N°007·page 5·fr
    ...| Superficie approximatives à exproprier | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Sauf dérogation accordée par décision expre...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 26·fr
    ...1/ Une superficie de 22 Hectares 28.51 expropriée au profit de l'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 7·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 6·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 58·fr
    ... Les parts sont grevés d'une expropriation pour utilité publique ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 14·fr
    ...qui restent soumis à l'accord expresse et préalable du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 3·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...