Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 9·fr
    ...Ce manuel sera actualisé chaque fois que cela s'avère nécessaire. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr
    ...Ils assurent les travaux d'ordre et ceux comportant des connaissan...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 17·fr
    ... Taieb El Basti, Tunisiens, agissant en qualité de mandataires, de...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 76·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chélioui Abdessalem Ad...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...idateur, avec les pouvoirs nécessaires à cet effet. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    - de mener des expertises, essais et études afférentes aux équipem...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 125·fr
    ...réation de centres annexes nécessaires à l'activité de l'I.N.S.A.T...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...u l'autorisation ou la reconnaissance de mariages réglementaires. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 16·fr
    ...ollectées pour une période dépassant les six mois, sur présentatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°038·page 4·fr
    ...blissement concerné et, si nécessaire, par une commission qui sera...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr
    ...t l'élaboration des textes régissant la matière relèvent des attri...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 29·fr
    ...r Monsieur Mohamed Ben Salah Messaoud en qualité de propriétaire, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 9·fr
    ...* De définir les règles régissant le domaine de l'Informatique, de...
  • Journal Officiel·1988 / N°069·page 6·fr
    ...Tunis, 3 rue de Beyrouth et agissant pour le compte de la dite com...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ...e pour déterminer l'ordre de passage des candidats pour toutes les...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 5·fr
    ... ci-dessus avec le parallèle passant par le point 2 défini au tabl...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...- Examen des rapports des commissaires aux comptes afférents à la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ... Kralem, et pour prendre connaissance, au Greffe du Tribunal de Pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 14·fr
    ...meurant à Chennini - Gabès, agissant pour son compte sollicité l'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 39·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Messadine conformément aux indications ...