205 445 résultats pour ""ARS""
- Journal Officiel·1986 / N°030·page 3·fr...Vu le décret du 31 mars 1955, étendant à toutes les communes, les ...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 33·fr...Trois Cent Mille Dinars Siège social : Zone Portuaire de Radès 20...
- Annonces Légales·2020 / N°076·page 13·fr...lle trois cent trente trois dinars 300 Millimes (33.333d300) et ce...
- Annonces Légales·2021 / N°092·page 6·fr...Les oppositions sont reçues au cabinet de Med Neji Gharsalli sis à...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 74·fr(En dinars) | | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | ...
- Annonces Légales·2023 / N°001·page 6·fr...prix total de quatre milles dinars (4000d.000). Toutes les opposi...
- Annonces Légales·2023 / N°007·page 9·fr... au 17 Rue de l'Excellence La Marsa, consacré à la vente de produi...
- Annonces Légales·2005 / N°082·page 18·fr...Suivant acte sous seing privé en date du 3 mars 2005, enregistré à...
- Journal Officiel·1970 / N°006·page 3·fr...loyer ne dépasse pas trente dinars. ART. 2. — Lorsque le bailleur...
- Journal Officiel·1987 / N°015·page 5·fr...istration; Vu l'arrêté du 24 mars 1978 fixant le règlement et le ...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 7·fr...couche d'ozone, adoptée le 22 mars 1985. Journal Officiel de la R...
- Annonces Légales·2017 / N°007·page 55·fr...Deux cent cinquante neuf mille trois cent cinquante dinars (259.35...
- Annonces Légales·2018 / N°013·page 40·fr...rix de soixante milles (60) dinars et destiné au commerce des meub...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 19·fr...500.000 dinars Siège social : Zone Industrielle-Messadine - Souss...
- Journal Officiel·2000 / N°039·page 20·fr...érien international, signée à Varsovie, le 12 octobre 1929, Vu la...
- Annonces Légales·2021 / N°051·page 11·fr...rix total de quatorze mille dinars. Les oppositions doivent être ...
- Annonces Légales·2023 / N°027·page 4·fr...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 3 mars 2023
- Annonces Légales·2025 / N°137·page 4·fr...un prix total de huit mille dinars (8.000,000 DT). Les contestati...
- Journal Officiel·2016 / N°105·page 150·fr(En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
- Annonces Légales·2026 / N°069·page 5·fr...a mairie de Ksar Hellal le 28 mars 2026 et enregistré auprès de la...