22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr...Ce sont des parts indivises, à la propriété de l'intéressé, dans l...
- Annonces Légales·2023 / N°087·page 16·fr...la totalité de 543 parts/6381 parts indivises dans la propriété dé...
- Annonces Légales·2025 / N°090·page 20·fr...La totalité des parts indivises soient 10000/1182000 parts revenan...
- Annonces Légales·2008 / N°057·page 31·fr...sies, chacun la moitié dans l'indivision, six cent soixante six mi...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 39·fr...hmed Zitouni, pour 2/3 dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
- Annonces Légales·2022 / N°057·page 10·fr... m² couvert et une partie à l'indivision du toit de 115.5 m² de su...
- Annonces Légales·2004 / N°108·page 4·fr...**Désignation de l'immeuble saisi :** La totalité des parts indivi...
- Journal Officiel·1961 / N°011·page 28·fr...Giacalone Pierre a confirmé la vente de la moitié indivise du fond...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr...VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière de droits indi...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 31·fr...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 15·fr...Si à titre individuel, un touriste chasseur est invité par un pare...
- Annonces Légales·2018 / N°077·page 58·fr...La moitié dans l'indivision de l'ensemble d'une maison Sise à la r...
- Annonces Légales·2020 / N°024·page 10·fr... possède 1308/10000 des parts indivises du titre foncier 13938 Mon...
- Journal Officiel·1961 / N°004·page 3·fr...tes, ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
- Annonces Légales·2006 / N°067·page 28·fr... Mohamed Drira a vendu dans l'indivision à Mme Yamina Ben Farhat J...
- Annonces Légales·2007 / N°085·page 52·fr...avec les 10570/105750, parts indivises dans les parties communes ...
- Annonces Légales·2010 / N°136·page 38·fr...les parts indivises soit (2000/1789702 parts) revenant au débiteur...
- Journal Officiel·1988 / N°060·page 12·fr...idat en un sport collectif ou individuel de son choix. Les modali...
- Annonces Légales·2021 / N°044·page 9·fr...euble est destiné au logement individuel selon le cahier des charg...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 13·fr...La totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...