Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
196 622 résultats pour ""SSA""
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...tre, seront portées à la connaissance des agriculteurs tunisiens p...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 20·fr
    ...Autorisation à donner d'Administration et désignations commissaire...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ... internationales tout en fournissant, au besoin, les données spéci...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 6·fr
    ...ouvernorat, que la fondation Hassane fêr Froj Aboude, sise à la Ba...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 6·fr
    ...les procédures d'expertise nécessaires à l'application tant de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 10·fr
    ...du 1er avril 1975 Hannachi Néfissa, à compter du 1er juillet 1975 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr
    ...dans l'entreprise le temps nécessaire à l'exercice de leurs foncti...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 11·fr
    ...hangent les renseignements nécessaires pour appliquer les disposit...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ...— Rapports du Conseil d'Administration et du Commissaire aux compt...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 23·fr
    ...N° 552 Etude de Maître Moktur Maaref Avocat à la Cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 27·fr
    ...l'honneur de porter à la connaissance de MM les propriétaires ou m...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 62·fr
    ...e de la propriété appelée Dar Essaâda dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 29·fr
    ...Khadouja Ben Brahim épouse Abdessalem Gountara en qualité de propr...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 39·fr
    ...t-export de tous matériels nécessaires pour l'élevage, siège socia...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 14·fr
    ...Messaoud ben Hadj Salah ben El Amri, en qualité de copropriétaire,...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 11·fr
    ... prophylatique et social intéressant le malade et sa famille, le p...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 12·fr
    ...Direction de la TRAPSA)) et agissant solidairement aux noms et pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 21·fr
    ...xercice 1966 - Rapport du Commissaire aux comptes afférent à l'exe...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 2·fr
    ..., les modifications jugées nécessaires. — Il détermine les condit...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 12·fr
    ...- passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure...