...- passable : si l'étudiant obtient une moyenne égale ou supérieure...

...Licari, demeurant à Tunis, 19, rue de Colmar, agissant pour le com...

...atique, par sondage de reconnaissance dans le cas d'une nappe prof...

...privé s'il a les aptitudes nécessaires pour l'exercer. Art. 19 (n...

...aux états de liquidation intéressant l'État et les établissements ...

...— Chaque fois qu'il le jugera nécessaire, le Conseil d'Administrat...

...78/384, Hassam pour : 14/384, Jamila épouse Taïch ben Ahmed ben Mo...

... toute parcelle de terrain nécessaire à l'exploitation de la route...

...2 D, 750 - Recueil des textes régissant les collectivités publiqu...

...dans l'entreprise le temps nécessaire à l'exercice de leurs foncti...

...cat d'emprunter les sommes nécessaires à la réalisation du program...

...e développement agricole intéressant leur territoire; — et que l'a...

... général tous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assure...

...Une piste et au-delà Belgacem Ben Amar et son frère Aissa en parti...

...l'honneur de porter à la connaissance de MM. les propriétaires ou ...

...981 portant création d'un commissariat général au développement ré...

cabinet Maître Nabil Yassine Seffen Avocat prés la cour de cassati...

...ar les pièces essentielles nécessaires et notamment : - Une copie...

...10596 Joseph Kassabi, né le 10 avril 1937 à Tunis son épouse Maguy...

...e de la propriété appelée Dar Essaâda, dont l'immatriculation a ét...