Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 13·fr
    ...é à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la conditio...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 364m² dans l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 3·fr
    l'indivision au fonds de commerce (CAFE FAICEL) Habib Bourguiba à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 5·fr
    ...Le un sixième (1/6) indivis d'une maison (style traditionnel), con...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 20·fr
    ...## IMMEUBLE MIS EN VENTE 1) Les 14/40 du tiers indivis de l'immeu...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr
    ...Chaque candidat est avisé individuellement de son inscription sur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 35·fr
    ...men, un avis sur les requêtes individuelles qui peuvent être soumi...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ...mises en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 8·fr
    ...la part indivise du défendeur soit 14/40 de la maison héritée de s...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 8·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des parts indivises soient 209...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 31·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'un immeuble situé à la route d...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 47·fr
    ...29552 parts indivises de la totalité de 52388 parts (29552/52388) ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr
    ...ursuivi qui ont chacun dans l'indivision 135/270 parts et ayant fa...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ...micile élu, a vendu la moitié indivise du fonds de commerce de déb...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 42·fr
    ...Former les jeunes talents à pratiquer le sport individuel et colle...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 23·fr
    ...bliques des biens immobiliers indivis tels que décrits dans le dit...
  • Annonces Légales·2004 / N°033·page 2·fr
    ...2004T0850VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises d...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 18·fr
    ...Chouchane et Khaddir Cohen qui peuvent agir conjointement en indiv...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 4·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels ou contrats concernant l...