Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 15·fr
    ...1- Une expropriation d'une superficie de 12 ARES sur une demande d...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 6·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 4·fr
    ...e l'Office des Céréales n'ait expressément et préalablement autori...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 3·fr
    ... par le Gouverneur, attestant expressément que la présente loi leu...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...rançaise au choix du candidat exprimé sur sa demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 4·fr
    ...- Il est attribué à l'épreuve orale une note exprimée en chiffres ...
  • Journal Officiel·1989 / N°035·page 7·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1993 / N°036·page 10·fr
    ...chacune des épreuves une note exprimée en chiffres variant de 0 à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 6·fr
    ...teur de la propriété foncière exprimée compte tenu des vacances d'...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 12·fr
    ...A cet effet, les actionnaires sont invités à exprimer leur vote pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 13·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 21·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 45·fr
    ...tre Mrabet Sawsen Sis à imbl "Express" 2 étg A-2-9 Centre Urbain N...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 47·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note d...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 8·fr
    ...2 - Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobi...
  • Annonces Légales·2026 / N°014·page 14·fr
    ... café sous la dénomination «L'EXPRESSO» dans le local n°A 16 sis a...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 5·fr
    ...ine public, domaine privé ; l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 57·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 32·fr
    ...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 16·fr
    ...esse du règlement judiciaire, exprimer son opinion, le modifier si...