Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
205 445 résultats pour ""ARS""
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 35·fr
    ...Khaled Ben Walid, L'aouina, Elmarsa. Cet avis a été publié au jou...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 39·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 4 mars 2017
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 2·fr
    ...2 500 000 Dinars II- Déclaration de souscription et de versement ...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 30·fr
    ... Elhedi demeurant à la rue 20 Mars Grombalia titulaire de la carte...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 31·fr
    ... d'une année à compter du 1er mars 2000. # MINISTERE DE L'EQUIPEM...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 13·fr
    ...uan, en date des 2 janvier, 9 mars, 5 avril et 14 novembre 2001. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°007·page 4·fr
    ...ncession et de trente mille dinars (30.000.000 Dt) pour inscriptio...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 11·fr
    ... cinq cent vingt sept mille dinars (527.000,000 D) outre les frai...
  • Annonces Légales·2004 / N°091·page 10·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date du 22 mars 2004, enregistré ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 22·fr
    ...Abdessattar Bennour 5, rue de Mars — Tunis | Tunis-Port, Goulette-...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 48·fr
    ...neuf mille dinars par expertise, les frais en sus. Lieu et date d...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 4·fr
    ...tée; Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensio...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 7·fr
    ...uan, Vu la loi n° 89-44 du 8 mars 1989, portant création des comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 5·fr
    ... de la vente soit dix mille dinars est consigné entre les mains de...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 11·fr
    ...97 et la loi n° 2003-20 du 17 mars 2003, Vu le décret n° 99-819 d...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 4·fr
    ... prix de vingt quatre mille dinars, toute opposition doit être dép...
  • Annonces Légales·2025 / N°142·page 12·fr
    ...st fixée à cent vingt mille dinars (120.000,000 DT) auxquels s'ajo...
  • Annonces Légales·2025 / N°159·page 10·fr
    ...s Maiza demeurant à la rue 02 mars 1934 Dar Chaaban Fahri Nabeul a...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 18·fr
    ... III », située au Kef, rue de Marseille, dont l'immatriculation a ...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 3·fr
    ...itées à deux cent cinquante Dinars par an ». Art. 2. — Le Secréta...